Claude Carsac

De: Claude Carsac
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Sur proposition de l'Association France nature environnement (FNE)
membre titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000047120646(source JORF)
nomination
11 Février 202311/02/2023
De: Carsac (Claude)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association France nature environnement (FNE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000039407963(source JORF)
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Carsac (Claude)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association France nature environnement (FNE)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000033106061(source JORF)
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Carsac (Claude)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées
par la lutte contre le bruit
Au titre de l'Association anti-bruit de voisinage (AAbV)
Titulaire
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000027778471(source JORF)
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Claude Carsac
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Au titre de l'association
Remplace:M. Georges Perret
Groupe:
Conseil national du bruit
JORFTEXT000024982563(source JORF)
nomination
17 Décembre 201117/12/2011